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Marques déposées par BORREAU Marcel
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INTERCOM MOTARD PILOTE-PASSAGER " SYSCOM "
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTERCOM MOTARD PILOTE-PASSAGER " SYSCOM "
BORREAU Marcel

Numéro de dépôt :
99790551
Date de dépôt :
05/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2009

Présentation de la marque INTERCOM MOTARD PILOTE-PASSAGER " SYSCOM "

Déposée le 5 mai 1999 par BORREAU Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTERCOM MOTARD PILOTE-PASSAGER " SYSCOM " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.

Le déposant est BORREAU Marcel, domicilié(e) 12 rue Louise Michel, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Marcel BORREAU Ste LTA (S.A.R.L.) - France.

La marque INTERCOM MOTARD PILOTE-PASSAGER " SYSCOM " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99790551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTERCOM MOTARD PILOTE-PASSAGER " SYSCOM " est expirée depuis le 5 mai 2009.

BORREAU Marcel a également déposé les autres marques suivantes : TR-COM


BORREAU Marcel - 12 rue Louise Michel, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France


M. Marcel BORREAU Ste LTA (S.A.R.L.) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Système. Pilote-passager, électronique portable composé d'un boîtier électronique relié à des ensembles microphone + haut-parleur, permettant au pilote et au passager d'une moto de converser.